Loi du 24 mai 1989 sur le contrat de travail.
- Loi du 31 juillet 2006 portant introduction d'un Code du Travail. (Mémorial A n° 149 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 5 mars 1999 instaurant une commission consultative ayant pour mission de conseiller le (...) (Mémorial A n° 32 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 3 août 1998 fixant la mission et les conditions de nomination du Commissaire à l'enseignement (...) (Mémorial A n° 69 de 1998)
- Règlement grand-ducal du 3 août 1998 fixant la mission et la composition de la Commission nationale des programmes (...) (Mémorial A n° 69 de 1998)
-
Règlement grand-ducal du 3 août 1998 ayant pour objet
a) de définir les conditions-cadre de l'organisation (...) (Mémorial A n° 69 de 1998) - Règlement grand-ducal du 11 juillet 1989 portant application des dispositions des articles 5, 8, 34 et 41 de la (...) (Mémorial A n° 50 de 1989)
- Loi du 20 décembre 2019 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2020 et modifiant (...) (Mémorial A n° 886 de 2019)
-
Règlement grand-ducal du 12 septembre 2019
1° déterminant les différentes branches enseignées, les modalités (...) (Mémorial A n° 634 de 2019) - Règlement ministériel du 20 juin 2019 fixant les calendriers des vacances et congés dans l’enseignement musical (...) (Mémorial A n° 434 de 2019)
- Règlement grand-ducal du 22 juin 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 27 juin 2016 déterminant le (...) (Mémorial A n° 520 de 2018)
-
Loi du 21 décembre 2017 portant modification de l'article 12 de la loi modifiée du 28 avril 1998 portant
a) (...) (Mémorial A n° 1116 de 2017) - Loi du 2 août 2017 portant organisation de la reprise des enseignants de religion et des chargés de cours de religion (...) (Mémorial A n° 696 de 2017)
-
Règlement grand-ducal du 2 août 2017 modifiant
1. le règlement grand-ducal du 14 mai 2009 déterminant les informations (...) (Mémorial A n° 697 de 2017) - Loi du 28 juillet 2017 portant modification 1. de la loi modifiée du 24 décembre 1985 fixant le statut général (...) (Mémorial A n° 679 de 2017)
- Règlement grand-ducal du 14 décembre 2016 fixant les conditions et modalités de l'allocation d'une aide à l'enseignement (...) (Mémorial A n° 258 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 15 novembre 2015 portant déclaration d'obligation générale de la convention collective (...) (Mémorial A n° 218 de 2015)
- Arrêté ministériel du 9 mai 2012 portant nomination de la Commission d'assimilation chargée d'évaluer la qualification (...) (Mémorial B n° 42 de 2012)
- Arrêté ministériel du 29 juin 2009 portant nomination de la Commission d'assimilation chargée d'évaluer la qualification (...) (Mémorial B n° 1 de 2010)
- Arrêté ministériel du 22 janvier 2009 portant nomination de la Commission d'assimilation chargée d'évaluer la qualification (...) (Mémorial B n° 17 de 2009)
-
Règlement grand-ducal du 18 décembre 2008 modifiant
1. le règlement grand-ducal modifié du 26 mai 2004 déterminant (...) (Mémorial A n° 223 de 2008) - Règlement grand-ducal du 27 juin 2008 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé à mettre en (...) (Mémorial A n° 122 de 2008)
- Arrêté ministériel du 5 novembre 2007 portant modification de la composition de la Commission d'assimilation chargée (...) (Mémorial B n° 97 de 2007)
- Loi du 22 décembre 2006 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2007. (Mémorial A n° 236 de 2006)
- Arrêt N° 36/06 de la Cour Constitutionnelle du 20 octobre 2006 (Mémorial A n° 188 de 2006)
-
Règlement grand-ducal du 9 juin 2006
- déterminant le nombre suffisant des travailleurs désignés;
- catégorisant (...) (Mémorial A n° 102 de 2006) - Règlement grand-ducal du 31 mars 2006 définissant les conditions dans lesquelles l'enseignement musical de la division (...) (Mémorial A n° 72 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 7 mars 2006 portant déclaration d'obligation générale de l'avenant à la convention collective (...) (Mémorial A n° 48 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 17 février 2006 portant fixation, pour un emploi dans la carrière supérieure de l'attaché (...) (Mémorial A n° 46 de 2006)
- Loi du 23 décembre 2005 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2006. (Mémorial A n° 217 de 2005)
-
Loi du 19 août 2005 portant modification de l'article 12 de la loi du 28 avril 1998 portant:
a) harmonisation (...) (Mémorial A n° 149 de 2005) -
Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant
a) modification de la loi modifiée du 7 juin 1937 ayant (...) (Mémorial A n° 131 de 2005) - Règlement ministériel du 29 juillet 2005 fixant les programmes détaillés des cours de formation générale à l'Institut (...) (Mémorial A n° 118 de 2005)
- Modifications des statuts de l'Union des caisses de maladie décidées par l'assemblée générale du 13 juillet 20 (...) (Mémorial A n° 129 de 2005)
-
Loi du 29 juin 2005 portant
a) fixation des cadres du personnel des établissements d'enseignement secondaire (...) (Mémorial A n° 95 de 2005) - Règlement grand-ducal du 29 avril 2005 modifiant le règlement grand-ducal du 26 mai 2004 déterminant les conditions (...) (Mémorial A n° 65 de 2005)
- Loi du 21 décembre 2004 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005. (Mémorial A n° 204 de 2004)
- Règlement grand-ducal du 29 octobre 2004 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé à mettre (...) (Mémorial A n° 198 de 2004)
- Loi du 30 juin 2004 concernant les relations collectives de travail, le règlement des conflits collectifs de travail (...) (Mémorial A n° 119 de 2004)
- Loi du 8 juin 2004 sur la liberté d'expression dans les médias. (Mémorial A n° 85 de 2004)
- Loi du 8 juin 2004 portant modification de la loi modifiée du 29 avril 1999 portant création d'un droit à un revenu (...) (Mémorial A n° 91 de 2004)
- Loi du 19 décembre 2003 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2004. (Mémorial A n° 184 de 2003)
- Règlement grand-ducal du 18 décembre 2003 portant modification du statut du personnel des chemins de fer luxem (...) (Mémorial A n° 192 de 2003)
-
Loi du 12 septembre 2003 relative aux personnes handicapées et portant modification
1. de la loi modifiée (...) (Mémorial A n° 144 de 2003) - Règlement grand-ducal du 18 juillet 2003 portant modification du règlement grand-ducal du 13 juillet 1993 ayant (...) (Mémorial A n° 101 de 2003)
- Règlement grand-ducal du 16 septembre 2002 portant déclaration d'obligation générale de l'avenant à la convention (...) (Mémorial A n° 121 de 2002)
- Loi du 8 mars 2002 portant révision de la loi du 12 février 1999 concernant la mise en oeuvre du plan d'action (...) (Mémorial A n° 37 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 25 octobre 2001 modifiant le règlement grand-ducal du 25 septembre 1998 fixant les conditions (...) (Mémorial A n° 142 de 2001)
- Loi du 1er août 2001 concernant la protection des travailleuses enceintes, accouchées et allaitantes. (Mémorial A n° 102 de 2001)
- Règlement grand-ducal du 6 avril 2001 déterminant le mode de publication des postes vacants d'instituteur et les (...) (Mémorial A n° 53 de 2001)
- Loi du 23 mars 2001 concernant la protection des jeunes travailleurs. (Mémorial A n° 40 de 2001)
- Règlement grand-ducal du 16 janvier 2001 organisant la participation à des stages en entreprise des bénéficiaires (...) (Mémorial A n° 12 de 2001)
- Loi du 22 décembre 2000 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2001. (Mémorial A n° 140 de 2000)
- Loi du 28 juillet 2000 concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises (...) (Mémorial A n° 78 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 17 juillet 2000 portant déclaration d'obligation générale de la convention collective (...) (Mémorial A n° 92 de 2000)
- Loi du 26 mai 2000 concernant la protection contre le harcèlement sexuel à l'occasion des relations de travail (...) (Mémorial A n° 50 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 18 mars 2000 portant création d'un Conseil supérieur de la musique. (Mémorial A n° 27 de 2000)
- Loi du 24 décembre 1999 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2000. (Mémorial A n° 148 de 1999)
- Arrêt N° 08/99 de la Cour Constitutionnelle du 9 juillet 1999 (Mémorial A n° 106 de 1999)
- Loi du 29 avril 1999 portant création d'un droit à un revenu minimum garanti. (Mémorial A n° 60 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 14 avril 1999 fixant les conditions et modalités d'exécution de la participation de l'Etat (...) (Mémorial A n° 42 de 1999)
-
Loi du 23 décembre 1998 relative au statut monétaire et à la Banque centrale du Luxembourg et
- portant abrogation (...) (Mémorial A n° 112 de 1998) - Loi du 21 décembre 1998 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 1999. (Mémorial A n° 109 de 1998)
- Règlement grand-ducal du 25 septembre 1998 fixant les conditions de formation, d'admission aux emplois et de rémunération (...) (Mémorial A n° 91 de 1998)
- Union des caisses de maladie - Statuts. (Mémorial A n° 85 de 1998)
- Loi du 10 juillet 1998 portant approbation de la Convention du 31 octobre 1997 entre le Gouvernement, d'une part, (...) (Mémorial A n° 67 de 1998)
- Loi du 2 août 1997 modifiant et complétant l'article VI de la loi du 31 juillet 1995 relative à l'emploi et à la (...) (Mémorial A n° 72 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 27 juillet 1997 fixant les modalités d'engagement et les conditions de travail de deux (...) (Mémorial A n° 63 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 27 juillet 1997 fixant les modalités d'engagement et les conditions de travail des chargés (...) (Mémorial A n° 63 de 1997)
- Loi du 20 décembre 1996 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 1997. (Mémorial A n° 89 de 1996)
- Loi du 11 août 1996 portant réforme de l'enseignement supérieur. (Mémorial A n° 66 de 1996)
- Loi du 6 janvier 1996 sur la coopération au développement. (Mémorial A n° 2 de 1996)
- Loi du 23 décembre 1995 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 1996. (Mémorial A n° 98 de 1995)
- Loi du 31 juillet 1995 relative à l'emploi et à la formation professionnelle. (Mémorial A n° 65 de 1995)
- Règlement grand-ducal du 6 mars 1995 portant déclaration d'obligation générale de la convention collective de travail (...) (Mémorial A n° 22 de 1995)
- Loi du 17 juin 1994 concernant les services de santé au travail. (Mémorial A n° 55 de 1994)
- Loi du 17 juin 1994 concernant la sécurité et la santé des travailleurs au travail. (Mémorial A n° 55 de 1994)
- Loi du 19 mai 1994 portant réglementation du travail intérimaire et du prêt temporaire de main-d'oeuvre. (Mémorial A n° 42 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 17 janvier 1994 organisant la participation à des stages en entreprise des bénéficiaires (...) (Mémorial A n° 6 de 1994)
- Loi du 22 décembre 1993 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 1994. (Mémorial A n° 97 de 1993)
- Loi du 23 juillet 1993 portant diverses mesures en faveur de l'emploi. (Mémorial A n° 54 de 1993)
-
Loi du 13 juillet 1993 portant modification
a) de la loi modifiée du 4 avril 1924 portant création de chambres (...) (Mémorial A n° 50 de 1993) - Règlement grand-ducal du 13 juillet 1993 ayant pour objet les élections pour la Chambre des employés privés et (...) (Mémorial A n° 50 de 1993)
- Loi du 26 février 1993 portant modification de la loi modifiée du 26 juillet 1986 portant a) création du droit (...) (Mémorial A n° 13 de 1993)
- Loi du 26 février 1993 concernant le travail volontaire à temps partiel. (Mémorial A n° 15 de 1993)
- Loi du 27 juillet 1992 relative à la participation du Grand-Duché de Luxembourg à des opérations pour le maintien (...) (Mémorial A n° 56 de 1992)
- Règlement grand-ducal du 29 mai 1992 portant fixation, pour un emploi dans la carrière supérieure de l'attaché (...) (Mémorial A n° 38 de 1992)
-
Règlement grand-ducal du 8 janvier 1992 ayant pour objet
a) le programme des cours, l'organisation des stages (...) (Mémorial A n° 1 de 1992) - Loi du 20 décembre 1991 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 1992. (Mémorial A n° 83 de 1991)
-
Loi du 5 juillet 1991 portant
a) fixation des modalités d'une formation préparant transitoirement à la fonction (...) (Mémorial A n° 45 de 1991) - Règlement grand-ducal du 19 avril 1991 portant déclaration d'obligation générale de la convention collective de (...) (Mémorial A n° 31 de 1991)
- Loi du 24 décembre 1990 sur la préretraite. (Mémorial A n° 75 de 1990)
- Loi du 9 novembre 1990 ayant pour objet la création d'un registre public maritime luxembourgeois. (Mémorial A n° 58 de 1990)
- Loi du 22 décembre 1989 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 1990. (Mémorial A n° 81 de 1989)
-
Loi du 1er juillet 2005 modifiant
1. la loi du 25 juillet 2002 concernant l'incapacité de travail et la réinsertion (...) (Mémorial A n° 97 de 2005) -
Loi du 21 décembre 2004 modifiant
1. le Code des assurances sociales;
2. la loi modifiée du 24 mai 1989 (...) (Mémorial A n° 5 de 2005) -
Loi du 26 mai 2004 modifiant
1) la loi du 30 juillet 1999 concernant
a) le statut de l'artiste professionnel (...) (Mémorial A n° 90 de 2004) -
Loi du 19 décembre 2003 portant
1. réglementation du maintien des droits des travailleurs en cas de transfert (...) (Mémorial A n° 182 de 2003) -
Loi du 12 août 2003
1) portant création de l'Université du Luxembourg
2) modifiant la loi du 31 mai 1999 (...) (Mémorial A n° 149 de 2003) - Loi du 25 juillet 2002 concernant l'incapacité de travail et la réinsertion professionnelle. (Mémorial A n° 76 de 2002)
-
Loi du 25 juillet 2002 portant
1. fixation des modalités d'une formation offerte aux chargés de cours de l'éducation (...) (Mémorial A n° 80 de 2002) -
Loi du 14 décembre 2001 modifiant
a) la loi du 17 juin 1994 concernant les services de santé au travail,
(...) (Mémorial A n° 149 de 2001) -
Loi du 8 juin 1999 relative aux régimes complémentaires de pension et portant modification
a) de la loi modifiée (...) (Mémorial A n° 74 de 1999) - Loi du 12 février 1999 concernant la mise en oeuvre du plan d'action national en faveur de l'emploi 1998. (Mémorial A n° 13 de 1999)
-
Loi du 28 avril 1998 portant
a) harmonisation de l'enseignement musical dans le secteur communal;
b) (...) (Mémorial A n° 35 de 1998) -
Loi du 15 mai 1995 portant:
1. modification de la loi du 24 mai 1989 sur le contrat de travail;
2. modification (...) (Mémorial A n° 43 de 1995) - Loi du 27 juillet 1992 portant réforme de l'assurance maladie et du secteur de la santé. (Mémorial A n° 52 de 1992)
- Loi du 18 mars 1981 relative au maintien des droits des travailleurs en cas de transferts d'entreprises, d'établissements (...) (Mémorial A n° 16 de 1981)
- Loi du 24 juin 1970 portant réglementation du contrat de louage de services des ouvriers. (Mémorial A n° 35 de 1970)
- Loi du 1er août 1988 concernant le repos hebdomadaire des employés et ouvriers. (Mémorial A n° 44 de 1988)
- Loi du 18 mai 1979 portant réforme des délégations du personnel. (Mémorial A n° 45 de 1979)
- Loi du 27 juillet 1978 portant diverses mesures en faveur de l'emploi des jeunes. (Mémorial A n° 43 de 1978)
- Loi du 24 décembre 1977 autorisant le Gouvernement à prendre les mesures destinées à stimuler la croissance économique (...) (Mémorial A n° 79 de 1977)
-
Loi du 30 juin 1976 portant
1. création d'un fonds de chômage;
2. réglementation de l'octroi des indemnités (...) (Mémorial A n° 34 de 1976) - Loi du 10 avril 1976 portant réforme de la réglementation des jours fériés légaux. (Mémorial A n° 16 de 1976)
-
Loi du 3 juillet 1975 concernant
1. la protection de la maternité de la femme au travail;
2. la modification (...) (Mémorial A n° 40 de 1975) - Loi du 9 décembre 1970 portant réduction et réglementation de la durée du travail des ouvriers occupés dans les (...) (Mémorial A n° 66 de 1970)
- Loi du 7 juin 1937, ayant pour objet la réforme de la loi du 31 octobre 1919, portant règlement légal du louage (...) (Mémorial A n° 44 de 1937)
- Loi du 17 décembre 1925 concernant le Code des Assurances Sociales. (Mémorial A n° 63 de 1925)
- Code de commerce (Mémorial A n° 8 de 1807)
- Code civil (Mémorial A n° 5 de 1804)
- Code civil
- Code de commerce
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