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A15 : Règlement ministériel du 9 janvier 2020 portant réglementation de la circulation sur les voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de la Gare de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/01/2020

Publication : 13/01/2020

Prise d'effet : 17/01/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 15

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Gare de Luxembourg, réglementation, tramway, travaux publics

A873 : Loi du 20 décembre 2019 modifiant :
1° la loi du 28 avril 2015 relative au réseau cyclable national et aux raccordements de ce réseau vers les réseaux cyclables communaux ;
2° la loi du 21 décembre 2009 relative au régime des permissions de voirie.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/2019

Publication : 23/12/2019

Prise d'effet : 27/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 873

Auteur : Finances, Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : piste cyclable

A857 : Règlement ministériel du 16 décembre 2019 instituant des cahiers spéciaux des charges standardisés relatifs aux marchés de travaux de charpente et construction bois et aux marchés de travaux d’installations électriques, courant faible.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2019

Publication : 18/12/2019

Prise d'effet : 22/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 857

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : cahier des charges, marché public

Sujets secondaires : bois, construction, électricité

A847 : Règlement grand-ducal du 12 décembre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation en cas d’enneigement ou de verglas sur les voies publiques faisant partie de la voirie normale de l’État.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2019

Publication : 13/12/2019

Prise d'effet : 17/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 847

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Contern, Diekirch, Differdange, Luxembourg, Walferdange, Wormeldange, réglementation

A846 : Règlement grand-ducal du 12 décembre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur un tronçon modifié de la future N27A entre Erpeldange-sur-Sûre et le lieu-dit « Fridhaff » à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2019

Publication : 13/12/2019

Prise d'effet : 17/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 846

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A845 : Règlement grand-ducal du 12 décembre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR104A entre Nospelt et Kehlen à l’occasion de travaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2019

Publication : 13/12/2019

Prise d'effet : 17/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 845

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Kehlen, réglementation

A844 : Règlement grand-ducal du 12 décembre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la PC01 entre Foetz et Pontpierre à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2019

Publication : 13/12/2019

Prise d'effet : 17/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 844

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : piste cyclable, réglementation

A843 : Règlement grand-ducal du 12 décembre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR181 entre Strassen et Bridel à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2019

Publication : 13/12/2019

Prise d'effet : 17/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 843

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Strassen, réglementation

A842 : Règlement grand-ducal du 12 décembre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur l’A6 à hauteur de l’échangeur Strassen.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2019

Publication : 13/12/2019

Prise d'effet : 17/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 842

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Strassen, réglementation

A830 : Loi du 6 décembre 2019 modifiant la loi modifiée du 7 août 1961 relative à la création d'un fonds d'urbanisation et d'aménagement du plateau de Kirchberg.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/12/2019

Publication : 10/12/2019

Prise d'effet : 14/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 830

Auteur : Finances, Travaux publics

Sujets principaux : Fonds d'urbanisation et d'aménagement du plateau de Kirchberg

Sujets secondaires : organisation

A792 : Règlement grand-ducal du 22 novembre 2019 concernant la réglementation de la circulation sur le CR331 entre Masseler et Dahl.

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Signature : 22/11/2019

Publication : 27/11/2019

Prise d'effet : 01/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 792

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A791 : Règlement grand-ducal du 22 novembre 2019 concernant la réglementation de la circulation sur le CR226 à Hesperange.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/11/2019

Publication : 27/11/2019

Prise d'effet : 01/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 791

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Hesperange, réglementation

A790 : Règlement grand-ducal du 22 novembre 2019 concernant la réglementation de la circulation sur la PC6 à Schifflange - intersection rue de Hédange.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/11/2019

Publication : 27/11/2019

Prise d'effet : 01/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 790

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Schifflange, piste cyclable, réglementation

A789 : Règlement grand-ducal du 22 novembre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N2 entre Luxembourg et Sandweiler, sur la N2A entre Luxembourg et le lieu-dit « Findel », sur la N1A entre Cents et le lieu-dit « Findel » et sur le CR231 entre Luxembourg et Hesperange à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/11/2019

Publication : 27/11/2019

Prise d'effet : 01/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 789

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Hesperange, Luxembourg, Sandweiler, réglementation

A788 : Règlement grand-ducal du 22 novembre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur les aires de repos longeant la N13 à Bettembourg et entre Hellange et Frisange.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/11/2019

Publication : 27/11/2019

Prise d'effet : 01/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 788

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Bettembourg, Frisange, réglementation

A753 : Règlement grand-ducal du 31 octobre 2019 concernant la réglementation de la circulation sur la N5 entre Dippach et le lieu-dit « Findelserhaff ».

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Signature : 31/10/2019

Publication : 06/11/2019

Prise d'effet : 10/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 753

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Dippach, réglementation

A752 : Règlement grand-ducal du 31 octobre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR370 entre le lieu-dit « Pafebierg » et Herborn à l’occasion de l’installation d’une éolienne.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/10/2019

Publication : 06/11/2019

Prise d'effet : 10/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 752

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A751 : Règlement grand-ducal du 31 octobre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR102 entre Kehlen et Quatre-Vents à l’occasion de travaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/10/2019

Publication : 06/11/2019

Prise d'effet : 10/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 751

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Kehlen, réglementation

A750 : Règlement grand-ducal du 31 octobre 2019 concernant la réglementation de la circulation sur la N34 entre Strassen et Bertrange.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/10/2019

Publication : 06/11/2019

Prise d'effet : 10/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 750

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Bertrange, Strassen, réglementation

A749 : Règlement grand-ducal du 31 octobre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N26 entre Bavigne et Liefrange à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/10/2019

Publication : 06/11/2019

Prise d'effet : 10/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 749

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A748 : Règlement grand-ducal du 31 octobre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR231 entre Gasperich et Hesperange à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/10/2019

Publication : 06/11/2019

Prise d'effet : 10/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 748

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Hesperange, réglementation

A705 : Règlement grand-ducal du 16 octobre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N15 entre le lieu-dit « Pommerloch » et la frontière belge à l’occasion de travaux routiers.

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Signature : 16/10/2019

Publication : 22/10/2019

Prise d'effet : 26/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 705

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A704 : Règlement grand-ducal du 16 octobre 2019 concernant la réglementation de la circulation sur la N10 entre Schengen et Remerschen.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/10/2019

Publication : 22/10/2019

Prise d'effet : 26/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 704

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Remerschen, Schengen, réglementation

A703 : Règlement grand-ducal du 16 octobre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la PC3 à Ehnen à l’occasion de travaux de construction.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/10/2019

Publication : 22/10/2019

Prise d'effet : 26/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 703

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : piste cyclable, réglementation

A702 : Règlement grand-ducal du 16 octobre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR186 entre Luxembourg et le lieu-dit « Kockelscheuer » à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/10/2019

Publication : 22/10/2019

Prise d'effet : 26/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 702

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Luxembourg, réglementation