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A54 : Règlement ministériel du 31 janvier 2019 modifiant le règlement ministériel modifié du 15 mars 2010 portant sur l’accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/01/2019

Publication : 01/02/2019

Prise d'effet : 05/02/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 54

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur, enseignement supérieur

Sujets secondaires : accréditation, organisation, programme

A635 : Règlement grand-ducal du 9 juillet 2018 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 23 février 2010 relatif à l'organisation des études et à la promotion des étudiants des formations sanctionnées par l'obtention du brevet de technicien supérieur.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/07/2018

Publication : 31/07/2018

Prise d'effet : 15/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 635

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche, Finances

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : expert, formation, indemnité, organisation, promotion

A493 : Règlement grand-ducal du 12 mai 2017 portant
1. modification du règlement grand-ducal du 23 février 2010 relatif à l’organisation des études et à la promotion des étudiants des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur ;
2. abrogation du règlement grand-ducal du 6 juin 2003 portant fixation des indemnités dues aux membres et experts des différentes commissions d’examen de l’enseignement supérieur.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/05/2017

Publication : 17/05/2017

Prise d'effet : 15/09/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 493

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : indemnité

A124 : Règlement ministériel du 10 janvier 2017 modifiant le règlement ministériel du 15 mars 2010 portant sur l’accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/01/2017

Publication : 31/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 124

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : formation, programme

A161 : Règlement ministériel du 26 juillet 2010 ayant pour objet d'approuver les plans d'études des formations aux professions de santé sanctionnées par l'obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) offertes au Lycée Technique pour Professions de Santé.

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Acte plus en vigueur

Signature : 26/07/2010

Publication : 31/08/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 161

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : brevet de technicien supérieur

A65 : Règlement ministériel du 15 mars 2010 portant sur l'accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur.

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Acte modifié

Signature : 15/03/2010

Publication : 28/04/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 65

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : accréditation, brevet de technicien supérieur, organisation, programme

A195 : Règlement ministériel du 7 septembre 2009 ayant pour objet d'approuver les plans d'études des formations aux professions de santé sanctionnées par l'obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) offertes au Lycée Technique pour Professions de Santé.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/09/2009

Publication : 23/09/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 195

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : brevet de technicien supérieur