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A338 : Règlement grand-ducal du 16 mai 2019 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers et abrogeant le règlement grand-ducal modifié du 9 janvier 2001 transposant la directive 98/18/CE du Conseil du 17 mars 1998 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers.

Acte de base non modifié

Signature : 16/05/2019

Publication : 21/05/2019

Prise d'effet : 25/05/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 338

Auteur : Économie

Sujets principaux : navire à passagers

Sujets secondaires : norme, sécurité

Directive UE transposée :

Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2018

Publication : 08/08/2018

Prise d'effet : 12/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 658

Auteur : Économie

Sujets principaux : navire à passagers

Sujets secondaires : Union Européenne, voyage

Directive UE transposée :

Acte modificatif

Signature : 31/07/2005

Publication : 20/09/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 157

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport

Sujets secondaires : navire à passagers

Directive UE transposée :

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 16/02/2005

Publication : 16/03/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 31

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux :

Sujets secondaires : navire à passagers

Directive UE transposée :